Actualité

Homepage app widget

Actualités à la Une

Partager sur :

Canicule : un nouveau plan pour gérer les vagues de chaleur en entreprise

Juillet 2023 / Temps de lecture estimé : 2 minute(s)

Les épisodes de canicule sont de plus en plus fréquents. Dans une optique de prévention, un plan national de gestion des vagues de chaleur vient d’être présenté par le gouvernement. Il prévoit de nouvelles actions qui concernent directement les entreprises. 

Que contient le plan national de gestion des vagues de chaleur ?

Ce plan contient 27 mesures, dont 15 mesures phares pour l’été 2023. Il s’adresse au grand public, mais aussi aux entreprises et aux salariés.

Parmi les principales mesures à signaler :

  • La diffusion de SMS en cas de situation exceptionnelle grâce au dispositif FR-Alert, qui permet de prévenir en temps réel toute personne de sa présence dans une zone de danger ;
  • La mise à disposition d’un guide pour les entreprises, qui informera sur les travaux à réaliser et les comportements à adopter pour améliorer le confort des salariés en période de fortes chaleurs. Il comportera également des éléments d’information sur le coût de ces travaux, et sur les aides financières existantes ;
  • L’intensification des contrôles de l’Inspection du travail, avec une attention particulière portée aux activités exposant davantage les travailleurs au risque de chaleur : activités en extérieur (BTP, travaux agricoles), pressings, boulangeries, restauration. En cas de passage en vigilance rouge, ces contrôles seront à nouveau renforcés. Si la situation sur place est jugée dangereuse, les agents de contrôle pourront transmettre aux DREETS (Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités)  un rapport en vue de la notification d’une mise en demeure.

 

Que peuvent faire les entreprises en cas de canicule ?

En attendant le déploiement de ce plan, le Ministère du Travail émet des recommandations générales à destination des entreprises :

  • L’actualisation du document unique et la mise en place d’un plan de gestion interne des vagues de chaleur ;
  • Le recensement des postes de travail les plus exposés à la chaleur ;
  • L’information des salariés des risques, des moyens de prévention et des symptômes du coup de chaleur ;
  • La mise à disposition de locaux ventilés et d’eau potable et fraîche gratuite pour les salariés ;
  • La vérification des adaptations techniques (stores, aération, etc.), pour s’assurer que celles-ci limitent de manière fonctionnelle les effets de la chaleur ;
  • La consultation régulière des prévisions météorologiques, afin d’anticiper au mieux une possible réorganisation de l’activité.

A savoir :

Dès lors que Météo France active la vigilance rouge, le Ministère du Travail indique qu’il faut procéder à une réévaluation quotidienne des risques encourus par chacun des salariés.

En fonction de cette réévaluation, l’employeur doit ajuster l’aménagement de l’organisation du travail pour garantir la santé des travailleurs (notamment les plus vulnérables). À cet égard, il peut mettre en place des horaires décalés, privilégier le télétravail, prévoir des pauses plus fréquentes ou encore reporter les tâches les plus éprouvantes.

Ce sujet vous intéresse et vous souhaitez en avoir plus, prenez un rendez vous avec votre Expert-comptable

Les actualités du mois